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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.SENAT
TASCA (C)		2005
Le marché du transport urbain en Espagne : répertoire des principaux opérateurs.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
OLIVA (C)		2005
L'intercommunalité (édition mise à jour au 18/03/05).JOURNAL OFFICIEL
2005
Transport et logistique : maillons déterminants de la supply chain.PONS (J)2005
Lamy logistique - Edition papier et cédérom.- Mise à jour oct. 2005.LAMY
PAULIN (C)		2005
Management de l'environnement. Système de management environnemental (SME), audit, gaz à effet de serre, évaluation des performances et communication environnementales.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2005
Guide budgétaire communal, départemental et régional 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
OComment respecter à moindre coût la Directive "Nitrates" en Bretagne ? Intérêt des marchés de droits d'épandages.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DJAOUT (F); TAUBER (M)		2005
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - 2005.- 15ème édition.LONG (M); WEIL (P); BRAIBANT (G)2005




 








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