Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ENTREPRISE PUBLIQUE DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Problèmes posés pour l'appréciation des résultats de la SNCF.SAE
MIGNARD		1978
ORapport final de l'étude des réductions sociales à la SNCF.SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
SCHMAUCH (P)		1978
Gestion comparée des réseaux européens de chemin de fer.BONNEAU (P)1978
L'intervention économique de l'Etat dans le transport urbain en France.NAPOLEON (C)1978
Les investissements de la collectivité en matière de transport.SAE
1978
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
Dépenses en capital en matière de transports. Document de travail pour la Commission des transports du VIIe Plan.SAE
1978
La SNCF face à la crise.GENTIL (P)1977
Air France à la recherche d'un nouvel équilibre.GIRAUDET (P)1977
Le point de vue d'Air Inter sur la crise.LAPAUTRE (M)1977




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |