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Sujet : "RESPONSABILITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Dépérissement des populations d'oiseaux nicheurs dans les sites cultivés et prairiaux. Les responsabilités de la modernité agricole. Décembre 1988.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT BROYER (Joël)	1988
		La responsabilité de l'administration et de ses agents en cas d'accidents imputés à l'état de la route.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BONHOMME; FRIBAUD	1982
		A. Avantages et inconvénients des différentes formes juridiques de sociétés. B. Avantages et inconvénients de la mise en régie d'un service public.	SAE SARDA (D)	1981
		Réflexions sur un désastre.		1978
		L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.	SATRE (F)	1973
		L'échouement du "Torey Canyon" et ses conséquences juridiques.	FOCSANEANU (L)	1968
		Les rapports du développement durable. 100 questions pour comprendre et agir.	PERDREAU (B); RIBAS (JL)
		Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat.	MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE PERBEN (D)

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