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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le principe de subsidiarité.BRAULT (P); RENAUDINEAU (G); SICARD (F)2005
OPremières rencontres des administrations et collectivités éco-responsables. La Plaine Saint-Denis, 8-9 novembre 2005. Cédérom.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2005
Intercommunalités et transports collectifs urbains. Le cadre juridique depuis la loi du 12/06/99 : 74 "Questions-Réponses" pour organiser son réseau de transport.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GONTIER (Nicole); CHANTEREAU (Pierre)		2005
L'intercommunalité (édition mise à jour au 18/03/05).JOURNAL OFFICIEL
2005
L'intercommunalité.BUISSON (J); MORAUD (JC); DEGOFFE (M)2005
OHorizon 2020 : l'Etat face aux enjeux du développement durable.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
AYONG LE KAMA (A)		2005
Politique intermodale des transports. Eléments d'une "feuille de route" des services territoriaux du ministère : rencontre nationale du réseau des économistes transport - 30 septembre 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; SES
2005
Les transports à la demande aux Etats-Unis.POSTE D'EXPANSION ECONOMIQUE
DESIDERIO (M); GAUTHIER (N)		2005
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROZET (PJ)		2005




 








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