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Sujet : "DROIT"

 
 




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La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
OGuide de l'achat public éco-responsable. Achat de produits.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2005
Planification urbaine et gestion du cadre de vie ; pour une territorialisation de l'action par la concertation : le cas du bruit des avions et de sa gestion préventive (Plan d'Exposition au Bruit).UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES
LEVY (L)		2005
Une convention sociale pour les marins à travers le monde.2004
Palmarès des villes 2004.2004
Une convention internationale pour fixer les normes sociales.2004
Dossier agroalimentaire. "de la ferme à l'assiette" : les nouveaux défis de la traçabilité. Les producteurs optimisent leur efficacité industrielle. Vers une traçabilité collaborative.2004
Réglement 4056 : sentence de mort.2004
La faute nautique et l'innavigabilité. Une jurisprudence récente française relance le débat sur l'exonération de responsabilité du transporteur maritime pour faute nautique.2004
Jacques Barrot, le futur commissaire aux transports a présenté "sa conception", plus qu'un programme.2004




 








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