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Sujet : "ETAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La ville et l'enjeu du "développement durable".	SAUVEZ (M)	2001
		Aménagement du territoire.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE CHARPIN (JM); COMBES (PP); DAVEZIES (L)	2001
		Circulaire n° 2001 - 51 du 10-07-2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province. NOR : EQUTO110143 C	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT	2001
		Pour un nouveau partenariat public-privé dans les infrastructures et équipements publics.	SEFI	2001
		Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes : un élément déterminant du système de transport en Europe (Communication de la Commision du Parlement européen et au Conseil - Com (2001) 35 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires.	COMMISSION EUROPEENNE	2001
		Les systèmes intelligents de transport. Vers l'automatisation de la conduite.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES CHANARON (Jean-Jacques); ORSELLI (Jean)	2001
		Prix du pétrole.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE MAURICE (J)	2001
		Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne RAIMOND (JB)	2001
		Guide juridique d'un service d'assainissement.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	2001
		Rapport du Conseil national des villes 1998-2001 : rapport remis à Lionel Jospin, Premier ministre et à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.	CONSEIL NATIONAL DES VILLES	2001

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