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Sujet : "ETAT"

 
 




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Evaluation de contrat de plan Etat - région 2000 - 2006 en Ile-de-France. Etat des lieux régional et territorial en 2000.INSEE; INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE; DRE Ile-de-France
2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001
Circulaire n° 2001 - 51 du 10-07-2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province. NOR : EQUTO110143 CMINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2001
OPour un nouveau partenariat public-privé dans les infrastructures et équipements publics.SEFI
2001
Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes : un élément déterminant du système de transport en Europe (Communication de la Commision du Parlement européen et au Conseil - Com (2001) 35 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Les systèmes intelligents de transport. Vers l'automatisation de la conduite.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
CHANARON (Jean-Jacques); ORSELLI (Jean)		2001
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001
OEtude pour une meilleure prise en compte de la dimension transfrontalière par les pays-Rapport final.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE; ENTREPRISES, TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT
2001
Guide juridique d'un service d'assainissement.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001




 








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