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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'assurance maritime et transport en Suède.AMBASSADE DE FRANCE Stockholm; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES; MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures
CLOMENIL (B)		1994
Marchandises dangereuses : le transport par mer.COMITE CENTRAL DES ARMATEURS DE FRANCE
1994
Le transport routier de marchandises au sein du marché unique européen. Rapport du groupe des sages.COMMISSION EUROPEENNE
BAYLISS (BT); COLEMAN (RJ)		1994
Etude monographique du marché intermodal français et européen. Annexes : 1 - agrément des conteneurs et caisses mobiles. 2 - gabarits ferroviaires. 3 - technique bimodale et combitrans. 4 - centres CNC. 5 - centres Novatrans. 6 - les business units d'Intercontainer. 7 - positions NST combinables. 8 - échanges rail route entre les différents pays européens en 1992. 9 - les sociétés de ferroutage européennes.'0 - directive 91/440 du 29-1-1991 relative au développement des chemins de fer communautaires.'1 - le règlement CEE 3578/92 du 7-12-92 (aides apportées aux transports ferroviaires, transport routier, voie navigable).'2 - directive 92/106 du 7-5-92 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises.'3 - liste des axes pilotes.'4 - investissements nécessaires pour réaliser la première phase du réseau communautaire rail route.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
CHANSON (P)		1994
Groupe de travail - Mission ministérielle du 22 octobre 1993 BESSAY (G), CROCHET (G) Crise du fret et prospective intermodale. FRYBOURG (M), WIERINK (M), GRESSEL (R) Logistique et transports : conséquences pour l'emploi. - 89 p. BROSSIER (C), SALMON LEGAGNEUR (G) Une politique pour le développement du transport combiné rail-route. - 18 p., annexes. BERNADET (M), DENOYELLE (H) Distribution des marchandises en zone urbaine. - 17 p., annexes.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERNADET (M); BESSAY (G); BROSSIER (C)		1994
Réforme des transports en Ile-de-France : les transporteurs au centre des débats.1993
GETRA : donner l'exemple.1993
Transport maritime. Tout sur les réserves du transport.1993
L'actualité du mois. Des règlements européens en matière de cabotage à la médecine du travail et aux créances supérieures à 5000f.DOUET (M)1993
Planification des transports. Raisonner en termes de priorités !BONNAFOUS (A)1993




 








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