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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La taxe kilométrique, un jour, peut-être.2004
ORapport annuel 2004.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSION INTERMINISTERIELLE VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2004
OLes transports en Allemagne - Février 2004 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
OPolitiques environnementales et compétitivité.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BUREAU (D); MOUGEOT (M)		2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
Gestion directe ou délégation ? Les conditions de compétitions entre les modes d'exécution des services publics. (Cahier détaché du Moniteur TPB n° 5270).INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2004
Rapport annuel 2004.ARMATEURS DE FRANCE
2004
Le transport maritime, un avenir pour l'Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
2004
Addressing the economics of waste.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2004
Politiques spatiales et transports : le rôle des incitations réglementaires et fiscales. Rapport de la 124ème table ronde d'économie des transports à Paris, les 7 et 8 novembre 2002.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BANISTER (D); DITTRICH-WESBUER (A); HANDY (S)		2004




 








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