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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Villes et économie.INSTITUT DES VILLES
MAUREL (F)		2004
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
OBien public global et instruments des politiques nationales unilatérales.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CROS (C); GASTALDO (S)		2004
Eléments sur la biodiversité. Enjeux, instruments des politiques.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2004
La prise en compte du changement technique endogène affecte-t-elle l'équivalence entre taxes et permis ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SAINT PAUL (G)		2004
Transports routiers. Que fait l'Europe ?COMMISSION EUROPEENNE
2004
OBiocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.ASSEMBLEE NATIONALE
MARLEIX (A)		2004
OMécanismes économiques à l'oeuvre sur la biodiversité dans les secteurs de l'agriculture, la forêt, l'eau, la pêche, le tourisme et les transports.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CROS (C)		2004
Les finances des communes de plus de 10 000 habitants 2002 (ex guide des ratios).MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2004
Comment réformer les taxes et les redevances dans les transports ? Le point de vue de la CEMT.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
RATHERY (A); PERKINS (S)		2004




 








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