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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au titre de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance.CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
FONTELLE (JP); CHANG (JP); ALLEMAND (N)		2002
La politique maritime. Législation et objectifs de l'Union européenne en matière de transport maritime.COMMISSION EUROPEENNE
2002
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2002
Les services d'intérêt général dans les territoires transfrontaliers. Compte-rendu des séminaires de Mulhouse, 12 et 13 novembre 2001 et de Prades, 15 et 16 novembre 2001.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement; ITHAQUE; MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
2002
Avenir de la mobilité urbaine et choix politiques de transports : scénarios et instrument pour l'action publique. Mars 2002.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; TRANSIT CONSULTING
MARCHETTI (Cesare); BANNISTER (David); STEAD (Dominique)		2002
Les coopérations interrégionales.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
MANGIN (C)		2002
Les nouveaux défis de la politique énergétique française. 5èmes Rencontres parlementaires sur l'Energie. Actes du colloque (décembre 2002).GONNOT (FM)2002
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)		2002
Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)		2002
Transport maritime de marchandises à courte distance - Cabotage maritime - Transport fluvio-maritime - 1992-2002 - Mars 2002CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2002




 








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