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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluation des contrats globaux de partenariat. Principes, méthodes et comparaisons.CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT; INSTITUT POUR LA GESTION DELEGUEE
PIRON (V); REFABERT (F); BOUGRAIN (F)		2004
Droit de l'environnement.PRIEUR (M)2004
Un droit européen des contrats plus cohérent. Communication de la Commission au Parlement et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2004
OL'économie de l'effet de serre : point sur les engagements internationaux de lutte contre le changement climatique.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VIEILLEFOSSE (A)		2004
Le bruit. Comment y faire face : les solutions pratiques, la démarche amiable, les autres recours.GUCHET (L)2004
Quel montage contractuel en partenariat public-privé ? (cahier du Moniteur des TPB).BREVILLE (A); BEZANCON (X)2004
Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DEBEUSSCHER (P)		2004
L'intermodalité aux Etats-Unis. Evolutions des réglementations et des pratiques.DOUET (M); GOUVERNAL (E)2004
Les risques urbains.DUBOIS MAURY (J); CHALINE (C)2004
Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions.COMMISSION EUROPEENNE
2004




 








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