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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEvaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire. Rapport présenté en novembre 2001.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
FILLEUL (JJ); MUHLSTEIN (P); DOMERGUE (P)		2002
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Les nouveaux défis de la politique énergétique française. 5èmes Rencontres parlementaires sur l'Energie. Actes du colloque (décembre 2002).GONNOT (FM)2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)		2002
Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)		2002
OPetite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2002
Le schéma de développement de l'espace communautaire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
PEYRONY (J)		2002
Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ?SENAT
LARCHER (G); REVOL (H)		2002
Environmental indicators and sustainable development trends. 9th Annual Conference of European Environmental Advisory Councils (EEAC). Ghent, 15-18 November 2001.EUROPEAN ENVIRONMENTAL ADVISORY COUNCILS
2002
Un regard ferroviaire.BENARD (JF)2001




 








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