Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TARIF"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le partenariat public/privé à propos du périphérique Nord de Lyon.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1992
Les développements des routes à péage aux Etats-Unis.1992
Le transport routier de marchandises au Québec : un examen de l'application et des effets de la loi québecoise sur le camionnage 1988-1992.CANADA Québec Ministère des transports
1992
Proposition de directive du conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructures de transport à certains véhicules utilitaires. - 10 p. Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : étude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers. - p.mult. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure à certains véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Autoroute A1. Péages à tarif modulable.1992
Fret SNCF. Augmentation des tarifs de 3% au 1er Février 1992.1991
OAutoroutes : 16 milliards de recettes, hors budget de l'Etat en 1990.OEST
HONORE (G)		1991
Des tarifs bien combinés.1991
Plaidoyer en faveur des voies rapides urbaines souterraines à péage en Ile-de-France.1991
Autoroutes : les conditions de développement.1991




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |