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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Initiatives décentralisées pour le développement de l'intermodalité.2004
Besançon finance 40 % de l'abonnement transport de ses salariés.2004
La loi du 13 août 2004 : la géographie complexe de la délégation des aides à la pierre.2004
Quelle décentralisation routière ?LOUIS (T); GRESSET (P)2004
Le transfert des routes nationales : les Hautes Alpes et le Rhône adhèrent même si...TRUPHEME (A); MERCIER (M)2004
Déclaration de projet et utilité publique.LAUBY (A)2004
Les départements au coeur des enjeux de la décentralisation.2004
Les conséquences de la décentralisation sur le transfert du personnel.2004
La politique régionale européenne vue des métropoles. Les fonds structurels de l'objectif 2 (2000-2006) dans l'aire métropolitaine marseillaise.DA SILVA (J)2004
Péréquation et aménagement du territoire. Evaluation du dispositif de péréquation financière entre les communes, les départements et les régions.GILBERT (G); GUENGANT (A)2004

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