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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code de la recherche. Partie législative. (Textes mis à jour au 20 août 2004).COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL
2004
Les risques urbains.DUBOIS MAURY (J); CHALINE (C)2004
Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Un droit européen des contrats plus cohérent. Communication de la Commission au Parlement et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
Code de l'aviation civile. Parties législative et réglementaire. Textes non codifiés. Conventions internationales. Textes communautaires. Edition mise à jour au 15 décembre 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud. Volume II.UNIVERSITE Paris 1; EGYPTE Université internationale de langue française
HERMITTE (MA); KHAN (P)		2004
Pour un retour à l'esprit de la loi littoral.ASSEMBLEE NATIONALE
LE GUEN (J)		2004
Eoliennes, quels impacts environnementaux ? Actes du colloque - Angers - 23 mai 2003.REGION Pays de la Loire; CONSEIL GENERAL Maine et Loire; VILLE D'ANGERS; GROUPEMENT D'INTERET SCIENTIFIQUE EN EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Délégation régionale Pays de la Loire
GERMAIN (P)		2004
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004




 








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