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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Annales 2003 - 2004.SNCF Direction de la stratégie
CHATELAIN (M); CHARABIDZE (P); GERLINGER (A)		2004
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
OMarchés publics et droit de la propriété intellectuelle. Comment gérer la propriété intellectuelle dans les marchés publics.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPEMENT FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION; MV Etudes et Conseil
MARTIN (J); PRIGENT (G); VAJOU (M)		2004
Etalement urbain : - Les termes du débat.- 7 p. - Les réponses politiques.- 7 p.CASTEL (JC)2004
OLivre blanc sur les services d'intérêt général.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Pour un retour à l'esprit de la loi littoral.ASSEMBLEE NATIONALE
LE GUEN (J)		2004
Eoliennes, quels impacts environnementaux ? Actes du colloque - Angers - 23 mai 2003.REGION Pays de la Loire; CONSEIL GENERAL Maine et Loire; VILLE D'ANGERS; GROUPEMENT D'INTERET SCIENTIFIQUE EN EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Délégation régionale Pays de la Loire
GERMAIN (P)		2004
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004
Les agences d'urbanisme : repères et témoignages (1963-2003).DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
ECREMENT (B); RODRIGUEZ (J); GALMICHE (C)		2004
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004




 








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