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Sujet : "ETUDE D'IMPACT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa politique autoroutière française. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées.COUR DES COMPTES
1999
De nouvelles pratiques en aménagement ? Un an d'application de l'article 11-1-4 du code de l'urbanisme.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Normandie Centre
1999
Le coût du risque. L'évaluation des impacts socio-économiques des inondations.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE
HUBERT (G); LEDOUX (B)		1999
Localisation et circulation dans le procès de production des services publics.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FORMATION INSTITUTIONNELLES DU SUD EST
BENSASSON (S); PILLEMONT (J)		1999
Plans de déplacements urbains. Prise en compte de la pollution de l'air, du bruit et de la consommation d'énergie.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
1999
Investissements étrangers en France : l'évaluation du dispositif public de promotion.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
VINCON (S)		1999
Transports alpins écologiquement viables. Perspectives internationales. Le projet TEV de l'OCDE - 116 p. Addendum - 70 p. Nachhaltig umweltverträglicher Alpenverkehr. Das EST Projekt der OECD.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
Des transports efficients pour l'Europe. Politiques pour l'internalisation des coûts externes.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1999
Evaluation de l'exposition des riverains aux rejets radioactifs d'une installation nucléaire. Rapport final. Octobre 1999.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT DE PROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
CHARTIER (Michel); ROMMENS (Catherine); DROMBRY RINGEARD (Caroline)		1999
Etude des effets économiques de l'introduction éventuelle d'une taxation du carburant utilisé par l'aviation commerciale.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Sous direction des études économiques et de la planification; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1999




 








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