Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"Les autoroutes françaises : programmes à long et moyen terme, financement et organisation administrative".THEDIE (J)1965
Etude sur le financement du programme routier 5ème plan. A. Rapport. B. Annexes.SAEI
1965
Rapport n°1.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Groupe "routes" sous groupe "niveau d'équipement routier"
1964
ORapport de l'Inspection des Finances sur l'entretien des routes de 1964. - Note de présentation faite par Monsieur Mettas, inspecteur général des finances, concernant l'ensemble des rapports et des notes établis sur la mission de l'Inspection générale des finances auprès des services du Ministère des travaux publics et des transports chargé de l'entretien des routes - 6 p. - Note d'ensemble sur la gestion des crédits d'entretien des routes nationales - Utilisation des crédits et évaluation des besoins - 35 p. - Note d'ensemble sur la vérification des services extérieurs des ponts et chaussées - Entretien des routes nationales - 34 p.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
LALLEMENT (J); METTAS		1964
OLe projet d'ouvrage fixe de traversée de la Manche - Note d'information n°19 - février 1964 - 10 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Le tunnel sous la Manche. Extraits du rapport de la Commission Franco-Britannique chargée de l'étude des projets d'ouvrage fixe de traversée de la Manche.1963
ORapport de la commission franco-britannique chargée de l'étude des projets d'ouvrage fixe de traversée de la Manche concernant les propositions du Groupement d'études du tunnel sous la Manche et de la Société d'études du pont sur la Manche.MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS; COMMISSION FRANCO BRITANNIQUE POUR L'ETUDE DES OUVRAGES FIXES DE TRAVERSEE DE LA MANCHE
1963
ORapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
HEDDE (P); LACARRIERE (P)		1963
Le réseau des routes nationales suisses.RAAFLAUB (A)1962
OL'axe de transport par voie d'eau entre le Nord-Est de la France et la Méditerranée. Rapport du groupe de travail au Premier Ministre.BOULLOCHE (A)1962




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |