Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : ENTREPRISE PUBLIQUE DE TRANSPORT

1161 - 1170 résultats affichés sur 1308

< 116 | 117 | 118 | 119 | 120 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		France : l'Ofermat disparaît.	PROTAT (P)	1993
		Contrat de gestion de la SNCB : une façade.		1992
		L'environnement, à quel prix ?	ABORD DE CHATILLON (R); ARNAUD (G); BAISNEE (PF)	1992
		Amérique Latine : transports et services de l'après quatre-vingts, les nouveaux défis à la gestion urbaine.		1991
		Bilan d'une décennie de politiques de transports à Dakar.		1991
		Transporteurs et pouvoir local à Salvador : les relations de pouvoir entre entreprises privées et administration municipale.		1991
		Le rôle des chemins de fer dans le domaine des services publics.	DIMICELI (GB)	1990
		La démarche qualité dans les transports urbains. Vous avez dit qualité ?		1990
		Rapport fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault, considéré comme adopté par l'Assemblée Nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence.	SENAT CHINAUD (R)	1990
		Rapport d'information sur le contrôle des entreprises publiques : évolution des structures et des modes de financement.	SENAT CHINAUD (R)	1990

1161 - 1170 résultats affichés sur 1308

< 116 | 117 | 118 | 119 | 120 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |