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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Crues du Gard 2002 : retour d'expérience.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
2004
Les agences d'urbanisme : repères et témoignages (1963-2003).DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
ECREMENT (B); RODRIGUEZ (J); GALMICHE (C)		2004
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
Exploitation des téléphériques. Annexe à l'arrêté du 8-12-2004 (JO du 31-12-2004). Conception générale des téléphériques. Annexe à l'arrêté du 16-12-2004 (JO du 31-12-2004).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2004
OMarchés publics et droit de la propriété intellectuelle. Comment gérer la propriété intellectuelle dans les marchés publics.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPEMENT FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION; MV Etudes et Conseil
MARTIN (J); PRIGENT (G); VAJOU (M)		2004
Actualités réglementaires. Edition papier et cédérom. Documentation de base sur le commerce international.MONITEUR DU COMMERCE INTERNATIONAL
2004
La planification à l'échelle des grands territoires : étude comparative (Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MARCOU (G)		2004
ORéforme de la réglementation des chemins de fer en Russie.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2004
Etude portant sur l'analyse des conséquences des accords sociaux relatifs au travail de nuit dans les entreprises de transport routier en Limousin.DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL ET DES TRANSPORTS Centre - Limousin; DRE Limousin
2004
Environmental law in developing countries. Selected issues - Vol. II.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BONILLA (M); FERNANDEZ (E); JEMAIEL (S)		2004




 








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