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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHARETTE (H DE )		2003
Les aides publiques aux entreprises : une gouvernance, une stratégie.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
LEVET (JL); GUELLEC (J); ASTIE-GRIFFITH (C)		2003
OInfrastructures linéaires et aménagements fonciers.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ARMENGAUD (J); BURDEAU (M); DESBAZEILLE (B)		2003
OLe deuxième paquet ferroviaire. Rapport d'information déposée par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne. A - Rapport 2002.- 80 p.- "L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?" (AN n° 388). B - Rapport complémentaire 2003.- 58 p.- "Vers un espace ferroviaire européen" (AN N°711).ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2003
Sécurité routière : sortir de l'impasse. Pour que la sécurité routière devienne enfin une priorité réellement partagée. Dixième rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routière.MARITON (H)2003
OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
OLivre vert sur les services d'intérêt général - COM (2003) 270 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Organic agriculture. Sustainability, markets and policies.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003
Les politiques des risques en Europe.LAVOUX (T)2003
Environmental governance in Europe. Proceedings of the EEAC annual conference, 2003, Florence.PAYS-BAS Advisory council for research on nature and environment
MEULEMAN (L); NIESTROY (I); HEY (C)		2003




 








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