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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORéforme de la réglementation des chemins de fer en Russie.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2004
OLivre blanc sur les services d'intérêt général.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Financement de l'aménagement urbain. Guide juridique et pratique. - Taxes et participations d'urbanisme. - Nouvelles stratégies après les lois SRU et UH. - Actualité jurisprudentielle.STREBLER (JP)2004
OPropositions pour encourager le développement de la bicyclette en France.LE BRETHON (B)2004
Crues du Gard 2002 : retour d'expérience.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
2004
Code de la recherche. Partie législative. (Textes mis à jour au 20 août 2004).COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL
2004
OLa continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs. A - Rapport.- 117 p. B - Dossier de presse.MANDELKERN (D)2004
Code de la propriété intellectuelle. Partie législative et réglementaire. (Edition mise à jour au 27 décembre 2003).COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL
2004
Etude portant sur l'analyse des conséquences des accords sociaux relatifs au travail de nuit dans les entreprises de transport routier en Limousin.DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL ET DES TRANSPORTS Centre - Limousin; DRE Limousin
2004
La constitution européenne.PHILIP (C)2004




 








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