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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OProgrès accomplis dans la réalisation des objectifs assignés au titre du protocole de Kyoto et des objectifs de l'Union pour 2020 - COM(2014) 689 final.COMMISSION EUROPEENNE
2014
Etat des lieux "Mer et littoral". Rapport final. Octobre 2014.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL NATIONAL DE LA MER ET DES LITTORAUX
2014
OL'habitat rural entre 1999 et 2009 : des évolutions contrastées.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques
VOLAT (G)		2013
La coopération des ports du Rhin Supérieur prend forme.2013
L'évaluation de politique publique : une pratique d'amélioration du fonctionnement des institutions publiques en tension entre efficience et pluralisme.2013
Transfert modal : la fin des ambitions européennes ?2013
Les cahiers du GART. Les autorités organisatrices de transport face aux réformes ferroviaires françaises et européennes. Le 4e paquet ferroviaire.2013
Dossier. L'Europe pour protéger mon territoire. Bretagne, le droit européen devrait permettre de protéger l'eau. L'intégration. La nouvelle tendance européenne. S'organiser pour monter des projets. Comment on fait ?2013
Loos-en-Gohelle, la conversion d'un territoire.CARON (JF)2013
Services publics et services d'intérêt général en Europe.BOUAL (JC)2013




 








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