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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 





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Harmoniser sans discriminer. Tour d'horizon économico-réglementaire. Conseiller sécurité, à désigner avant l'an 2000. Certification. Quid, en cas de sous-traitance ? Suite de contrôles. Un transporteur averti en vaut deux.1996
Débridage et truquage d'équipements PL. Visite de contrôle post-immobilisation.1996
Réglementation : le document de contrôle unique ou multiforme. Contrôler, suivre la marchandise sans excès de paperasse, c'est un peu la quadrature du cercle.1996
Contrat de progrès : un bilan en demi teinte. Contrat de progrès et loi de modernisation du transport routier : un bilan mitigé côté chargeurs et transporteurs.1996
Conditions d'exercice des missions de contrôle des transports routiers. Vers une codification des textes relatifs aux transports routiers. Rapport du sous groupe de travail présenté par Gérard Franc. (affaire 96-50)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DEBEUSSCHER (P); FRANC (G)
1996
Le système de régulation du transport routier de marchandises en Grande-Bretagne.SES
LEBRUN (H); SALINI (P); GIRAULT (M)
1996
Modération des vitesses.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1996
Entretien avec AM. Idrac, libéralisation et discipline.IDRAC (AM)1995
Surveillez tous vos contrats ! Une interview exclusive de JL Amato, président de l'Unostra.AMATO (JL)1995
Le transport routier sous le regard de la loi pénale.FOURNIER (B)1995