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Sujet : "COOPERATION INTERCOMMUNALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"Retricoter la France : le pays".LAURENT (L)2006
Intercommunalité : les pistes de progrès.ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
2006
Les effets de la "règle des 15 km" sur la maîtrise de l'étalement urbain.HELLUIN (JJ)2006
OQuel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
FOUCHE (A)		2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
OTourisme et intercommunalités dans le massif pyrénéen. Analyse comparée transfrontalière. Septembre 2006.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR; CENTRE DE RECHERCHE SOCIETE ENVIRONNEMENT TERRITOIRE
CLARIMONT (Sylvie); VLES (Vincent)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
La coopération intercommunale en France : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (cahier du Moniteur des TPB).COUR DES COMPTES
2006
OIntercommunalité et durabilité des services d'eau et d'assainissement en France et en Europe. Décembre 2006.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS; LABORATOIRE GESTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
PEZON (Christelle)		2006




 








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