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Sujet : "DROIT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Economie politique des services écosystémiques : de l'analyse économique aux évolutions juridiques.PREVOST (B); RIVAUD (A); MICHELOT (A)2016
OÉléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable. Des expériences à échanger, à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre, de plus de 50 000 habitants.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLANCHET (C); SENNA (P)
2016
L'accord à conclure à Paris en décembre 2015 : une opportunité pour "dé" fragmenter la gouvernance internationale du climat ?MALJEAN DUBOIS (S); WEMAERE (M)2015
La fixation des "conditions et limites" du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.DAVID (C)2015
Un accord mondial sur le climat attendu à Paris. Les coalitions de pays dans les négociations.VIGNES (E)2015
Dossier. Libéralisation des autocars en France et en Allemagne. L'impact de la libéralisation du marché de l'autocar longue distance sur le transport ferroviaire : expériences allemandes. La libéralisation du transport par autocar : une réforme prématurée et dangereuse. Le droit des voyageurs par autocar.QUIDORT (M); ZEMBRI (P)2015
Les continuités écologiques : des dynamiques urbaines aux dynamiques normatives.MAKOWIAK (J)2015
Arctique, la fin du sanctuaire ?VICTOR (JC); JOUVENEL (C DE)2015
Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)2015
La loi sur la transition énergétique : déclaration d'intentions ou socle d'une transformation dirigée de l'économie française ? Première partie.BARTHELEMY (C); CLOCHE DUBOIS (C); FELIZOT (C)2015