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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cabotage irrégulier : déjà applicable ?2005
Loi sur (tous) les transports : le ferroviaire super star.2005
Droit des transports internationaux : responsabilité du transporteur, tableau comparatif.DELEBECQUE (P)2005
Expertise : vers un droit de la mobilité européen ?RITTER (E)2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
Formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises : les textes réglementaires et les accords professionnels (cahier du Moniteur des TPB).2005
OLes transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés. Rapport public particulier.COUR DES COMPTES
2005
OTransport fluvial. Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés.OBSERVATOIRE NATIONAL DU TRANSPORT FLUVIAL; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
CESARI (V)		2005
OLes problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).CONSEIL DE LA CONCURRENCE
DAHAN (T); LASSERRE (B)		2005
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005




 








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