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Sujet : "DROIT INTERNATIONAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La prévention des accidents par les règles : le contenu des règles.MARCHAND (G)2000
La sécurité du transport maritime. Les conséquences de l'accident : les responsabilités. Rappel des règles et pratiques nationales et internationales.CONSTANTIN (A)2000
Transports et renaissance de la Méditerranée. Actes du séminaire d'Anfeh (Liban) du 2 au 4 novembre 1999.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHAGNAUD (C)		2000
De Varsovie à Montréal : la révolution en marche.1999
De Varsovie à Montréal : la révolution en marche.1999
Le nouveau droit de la mer et les conflits entre Etats. (Article paru dans l'Annuaire de droit maritime et océanique (tome XVI) Nantes - 1998).EMANUELLI (C)1999
La coopération internationale à l'épreuve des faits. L'OMC, un arbitre sous influence (Alternatives Economiques).1999
Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution. Essai sur la genèse et portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement.SADELEER (N DE)1999
OInsertion du réseau scientifique et technique du ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme dans la normalisation nationale et internationale. Rapport d'étude.- 26 novembre 1999.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LEMSIC
1999
Réglementation. Les nouvelles donnes de la concurrence.1998




 








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