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Sujet : "ECOTAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Taxe carbone et changement climatique. Les références économiques.	CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE BUREAU (D)	2009
		The case for green fiscal reform. Final report of the UK green fiscal commission.	GRANDE-BRETAGNE Green Fiscal Commission	2009
		L'acceptabilité sociale des écotaxes de transport. Eléments pour une analyse sociologique d'une préoccupation politique.	PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; UNIVERSITE Lille COMBY (JB); FRERE (S); SCARWELL (HJ)	2009
		Fiscalité écologique. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)	2009
		Mobilités durables : un engagement communautaire. Enjeux et innovations des politiques intercommunales de déplacements.	ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE; VEOLIA BURKI (V); CREPIN (O); LE BRAS (D)	2009
		Fiscalité écologique : le transport routier de marchandises face à un nouveau climat.		2008
		Ecotaxe. Bussereau expose sa vision.		2008
		Devant les parlementaires en octobre : l'écotaxe dans la ligne droite.		2008
		8ème congrès de l'OTRE. L'écotaxe fait l'unanimité contre elle.		2008
		Ecotaxe : répercution en vue.		2008

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