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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




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OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OGaz et électricité. Un défi pour l'Europe et pour la France.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
CHALMIN (P); CHEVALIER (JM); COHEN (E)		2008
L'Europe et le développement durable.BELLOT (JM); JACQUET (P); JOUZEL (J)2008
ORapport sur la politique européenne du transport durable, eu égard aux politiques européennes de l'énergie et de l'environnement.PARLEMENT EUROPEEN
ALBERTINI (G)		2008
OAccord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.2008
IEA Energy policies review. The European Union - 2008.AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE
2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)		2008
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
OSécurité énergétique et Union européenne. Propositions pour la présidence française.MANDIL (C)2008




 








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