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Sujet : "HARMONISATION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Habitat et développement durable. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de l'assemblée générale de l'Observatoire National des Marchés de l'Immobilier du 1er juillet 2008.OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER
2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
Méthodologie des statistiques des transports de marchandises par route. Manuel de référence pour la mise en oeuvre du règlement n° 1172/98 du Conseil relatif aux statistiques des transports de marchandises par route.EUROSTAT
2008
OGaz et électricité. Un défi pour l'Europe et pour la France.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
CHALMIN (P); CHEVALIER (JM); COHEN (E)
2008
OAccord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.2008
ORapport sur la politique européenne du transport durable, eu égard aux politiques européennes de l'énergie et de l'environnement.PARLEMENT EUROPEEN
ALBERTINI (G)
2008
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)
2008
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
OCiel unique européen II. Vers une aviation plus durable et plus performante. COM (2008) 389/2.COMMISSION EUROPEENNE
2008
IEA Energy policies review. The European Union - 2008.AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE
2008