Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "HLM"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
1984-1992 : alourdissement des loyers et des charges.PITROU (L)1995
Le logement en Ile-de-France.LACOSTE (G); RICHE (C); SOULIGNAC (F)1995
Le financement public du logement.1995
En mal de toit.PERISSOL (PA)1995
Guide d'utilisation du tronc commun. Recensement général de la population.DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction; CETE Lyon
1995
Les organismes du logement social. - Chiffres clés. - Situation financière - Indicateurs et ratios financiers.'3 fasc. en 1DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
1995
La loi du 29 janvier 1993. Dispositions relatives : - aux conventions de délégation de service public. - à certains contrats passés par les sociétés d'économie mixte et les organismes privés d'HLM. - aux modalités de contrôle de ces contrats.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
PECNIK (K)		1994
Habitat et territoires : collectivités territoriales et organismes HLM. Actes du colloque de Poitiers, décembre 1993.FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES HLM
1994
55ème congrès HLM. Rennes 22-25 juin 1994. Aide mémoire statistique.1994
Enquêtes sur le logement. I - Les aides au logement dans le budget de l'Etat. 1980-1993. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations. II - Les organismes d'habitations à loyer modéré. Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes.COUR DES COMPTES
1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |