Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"

111 - 120 résultats affichés sur 149

< 11 | 12 | 13 | 14 | 15

	Num	Titre	Auteur	Année
		Quelles réformes pour l'Europe de demain ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'AN. pour l'Union Européenne sur les réformes institutionnelles de l'Union Européenne. Premières réflexions en vue de la conférence intergouvernementale de 1996. (AN 1939)	ASSEMBLEE NATIONALE CATALA (N); AMELINE (N)	1995
		Rapport d'information. Faut-il défendre le service public ?		1995
		Réflexions sur la politique européenne.		1994
		La mutation des politiques publiques. (Pouvoirs)		1994
		Europe. Quand faut il consulter Bruxelles ?	ROBERT (J)	1994
		L'institut monétaire européen.	LOUIS (JV)	1994
		Les aspects sociaux de la politique commune des transports.	ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN	1994
		Accord sur l'Espace Economique Européen (EEE), signé à Porto le 2-5-1992 et protocole portant adaptation dudit accord signé à Bruxelles le 17-3-1993.	JOURNAL OFFICIEL	1994
		Organizations representing regional and local authorities at the European level.	PARLEMENT EUROPEEN	1994
		Europe. La commission de la Communauté Européenne et les cheminots : un train de malentendus.	DUCHEMIN (J)	1993

111 - 120 résultats affichés sur 149

< 11 | 12 | 13 | 14 | 15

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |