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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OUne organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions. Rapport au Premier Ministre - Première partie.HAENEL (H)2008
OTIC et développement durable. Rapport CGEDD n° 005815-01 et CGTI n° IV-1.6-2008.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
BOISSON (H); BREUIL (H); BURETTE (D)		2008
OEvaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière.DOMERGUE (J)2008
OAudit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et de l'examen du permis. Rapport n° 005621-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
FRACCARO (F); LEBRUN (D); MATHIEU (M)		2008
OLes activités économiques dans le monde liées à l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
KOTLICKI (MJ)		2008
OCiel unique européen II. Vers une aviation plus durable et plus performante. COM (2008) 389/2.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Protection de la nature, territoires et développement durable. Les usages sociaux du développement durable dans les contextes locaux : le cas des parcs nationaux, des parcs naturels régionaux, des réserves naturelles et du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CERL). Entre rhétoriques et pratiques. Mai 2008.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; FRACTAL
CHARLES (Lionel); BARON YELLES (Nacima); KALAORA (Bernard)		2008
Les relations entre l'Etat et ses opérateurs. Le modèle des "agences" et l'application en France.2008
OFret. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 5.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BERGOUGNOUX (J); BUCH (P); OURLIAC (JP)		2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008




 








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