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Sujet : "PRINCIPE DE PRECAUTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Principe de précaution et décision médicale.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale BUREAU (D); MASSE (E)	2004
		Ce que développement durable veut dire : comprendre, comment faire, prendre du recul.	FERONE (G); DEBAS (D); GENIN (AS)	2004
		L'aménagement du territoire face aux risques.		2003
		Calcul d'un coût économiquement acceptable pour la mise en pratique du principe de précaution.	KAST (R)	2003
		Le principe de précaution comme norme de l'action publique, ou la proportionnalité en question.		2003
		Le principe de précaution.	SCHUBERT (K)	2003
		Etat de la connaissance scientifique et mobilisation du principe de précaution.	HENRY (C); HENRY (M)	2003
		La mise en oeuvre du principe de précaution dans l'accord SPS de l'OMC : les enseignements des différends commerciaux.	BOY (L); CHARLIER (C); RAINELLI (M)	2003
		La gestion des risques environnementaux en présence d'incertitudes et de controverses scientifiques. Une interprétation du principe de précaution.	CHEVE (M); CONGAR (R)	2003
		La charte constitutionnelle en débat.	REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT	2003

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