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Sujet : "STATUT JURIDIQUE"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLa politique de prévention du risque d’inondation en France et en Angleterre : de l'action publique normative à la gestion intégrée. Rapport final. Mai 2004.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; D4E Service de la recherche et de la prospective; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BARRAQUE (Bernard); GRESSENT (Patricia)
2004
INRA 2020. Des scénarios pour la recherche. Alimentation, agriculture, environnement.FUTURIBLES INTERNATIONAL; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
JOUVENEL (Hugues de); DURAND (Nicolas)
2004
Création d'entreprise : une comparaison Etats-Unis - France. La revue des sciences de gestion.ESTAY (C); TCHANKAM (JP)2003
Coursiers : quel statut ?2003
Risques et responsabilités dans la mise en place et l'exploitation d'une constellation de satellites : le cas Galileo.UNIVERSITE DE MONTPELLIER I
LAVINA (Frédérique)
2003
OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)
2002
Transport maritime de marchandises à courte distance - Cabotage maritime - Transport fluvio-maritime - 1992-2002 - Mars 2002CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2002
Le statut de la société européenne : un nouvel instrument juridique au service des entreprises. (Article paru dans le Revue du Marché commun et de l'Union européenne, février 2001).FOUASSIER (C)2001
L'appellation "port maritime" regroupe bien des situations différentes suivant les pays. Mais la mondialisation tend aujourd'hui à effacer ces différences.REZENTHEL (R)2001
Travailler en couple. Pour le meilleur et pour le pire.2001