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Sujet : "TAXE CARBONE ENERGIE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.	MAGNON (X)	2010
		Government failure, rent-seeking, and capture : the design of climate change policy. Government failure and market failure : on the inefficiency of environmental and energy policy.	ANTHOFF (D); HAHN (R); HELM (D)	2010
		Grenelle de l'environnement : la révolution écologique n'a pas eu lieu en France.		2010
		La décision "taxe carbone" du Conseil constitutionnel et le principe d'égalité en matière fiscale.		2010
		La contribution carbone... carbonisée. Contribution carbone : la piste européenne.		2010
		Fiscalité verte : Bruxelles ne prendra pas le relais sur la taxe carbone.		2010
		L'organisation internationale de la lutte contre l'effet de serre. Une revue critique des thèses du rapport de Jean Tirole.	GODARD (O); TIROLE (J)	2010
		L'économie du projet de taxe carbone : un réexamen.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2010
		La taxe carbone : enjeux constitutionnels du dispositif.	KIRSEY (V); PORTELLI (H)	2010
		Quel avenir pour la taxe carbone en France ? Les choix économiques après la censure du Conseil constitutionnel.	PERTHUIS (C DE)	2010

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