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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
OUn avenir durable pour les transports.RADANNE (P)2011
OVéhicules particuliers vendus en France. Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 - Guide officiel. Edition 2011.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
2011
ORapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010. Edition 2011.DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT; MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2011
OLes véhicules particuliers vendus en France - Evolution du marché, caractéristiques environnementales et techniques. Edition 2011.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
La fiscalité des transports en France. Du développement de l'offre à la gestion de la demande.QUINET (E)2011
Ecotaxe, réactions contrastées chez les industriels alsaciens.2011
Eco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?FRERE (S); SCARWELL (HJ); ROCCI (A)2011
OLe livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p. Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l'avenir - Avril 2010.- 26 p. Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p. Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
ODistribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)2010




 








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