Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Finances locales

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Expérimentation de la comptabilité des communes M 14. Commune dont la population est inférieure à 500 habitants. Commune dont la population est comprise entre 500 et 3500 habitants. Annexe à la circulaire du 6-11-1996,(JO du 31 janvier 1996).MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
1996
Les finances des collectivités territoriales 1993, 1994, 1996.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
1996
Y a-t-il aujourd'hui un équilibre budgétaire politiquement tenable ? Les comptes de l'Etat et des départements à travers quelques indicateurs.GROUPE D'ETUDE ET DE REFLEXION INTERREGIONAL
LAVALLARD (F)		1996
Données urbaines - volume 1.CNRS
PUMAIN (D); GODARD (F)		1996
L'endettement public. Séances des 12 et 13 mars 1996.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
PRATE (A)		1996
Les déterminants de l'investissement en BTP des collectivités locales.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
LELIBOUX (D)		1995
Finances publiques. Concours administratifs catégorie A. IPAG-IRAMUZELLEC (R)1995
Inter Régions. 42ème Congrès des économies régionales. 19 et 20/10/1995. RouenINTER REGIONS; CONSEIL NATIONAL DES ECONOMIES REGIONALES ET DE LA PRODUCTIVITE
1995
Contrats de plan Etat Région Nord-Pas-de-Calais : une large dot. Haute-Normandie : l'ouverture sur le monde. Picardie : priorité aux livraisons Est Ouest.1994
Finances locales. Les taux de fiscalité directe locale en 1993 et 1994.1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |