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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPropositions pour encourager le développement de la bicyclette en France.LE BRETHON (B)2004
OAutour du décret du 14 novembre 1949 : service public, concurrence et rentabilité à la SNCF.INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
THOUZEAU (S)		2004
Lundi de Pentecôte : le transport y gagnera-t-il ?2003
Le palmarès des villes. Résultats 2003 : le club des cinq se détache. Le classement par critères. Equipement : le cas particulier de Nice. Usage : peu de changements. Offre : l'effet "bus propres" se poursuit. Droit au transport : le bond marseillais. Tarifs : le coût des TCSP. Financement : sans oublier la rentabilité. Politique des déplacements : Nantes en tête. Sûreté : à qui perd gagne. Confort : du nouveau sous l'abribus. Accessibilité : une confirmation.2003
La proposition de loi sur le RIF largement améliorée.2003
Guadeloupe. Des missions essentielles pour la DDE : la sécurité, la prévention des risques naturels, un logement décent pour tous.HAHUSSEAU (C)2003
Pollution à l'ozone : une directive qui tombe à pic.2003
Droit au transport : où en est-on ? quelques enseignements du programme de recherche "Déplacements et inégalités" Puca/Predit 1999-2002.AUBERTEL (P); DUHEM (B)2003
Infractions routières et la responsabilité pénale du donneur d'ordres ?ALLEGRE (JL)2003
François Lespagnon, directeur général de l'OCIR. Le leurre de la société sans capital.LESPAGNON (F)2003




 








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