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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Crues du Gard 2002 : retour d'expérience.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
2004
Dossier : les nouvelles directives européennes. - Textes officiels communautaires - Textes officiels nationaux - Normes applicables - Passation.2004
Code de l'aviation civile. Parties législative et réglementaire. Textes non codifiés. Conventions internationales. Textes communautaires. Edition mise à jour au 15 décembre 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
L'intermodalité aux Etats-Unis. Evolutions des réglementations et des pratiques.DOUET (M); GOUVERNAL (E)2004
OLa charte de l'environnement : une valeur commune européenne. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte de l'environnement et le droit européen. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B)		2004
Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DEBEUSSCHER (P)		2004
Lundi de Pentecôte : le transport y gagnera-t-il ?2003
Le palmarès des villes. Résultats 2003 : le club des cinq se détache. Le classement par critères. Equipement : le cas particulier de Nice. Usage : peu de changements. Offre : l'effet "bus propres" se poursuit. Droit au transport : le bond marseillais. Tarifs : le coût des TCSP. Financement : sans oublier la rentabilité. Politique des déplacements : Nantes en tête. Sûreté : à qui perd gagne. Confort : du nouveau sous l'abribus. Accessibilité : une confirmation.2003
La proposition de loi sur le RIF largement améliorée.2003
Guadeloupe. Des missions essentielles pour la DDE : la sécurité, la prévention des risques naturels, un logement décent pour tous.HAHUSSEAU (C)2003




 








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