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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
Les finances des départements - 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
La fiscalité liée à l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Contributions à l'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RISSER (R)		2003
OMéthode d'évaluation des politiques environnementales. Aider à sélectionner les instruments politiques, pour résoudre au moindre coût un problème environnemental donné.ENTREPRISES POUR L'ENVIRONNEMENT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2003
La réforme des taxes et des redevances dans les transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2003
OTrends in vehicle and fuel technologies. Scenarios for future trends.COMMISSION EUROPEENNE Joint research centre; INSTITUTE FOR PROSPECTIVE TECHNOLOGICAL STUDIES; EUROPEAN SCIENCE AND TECHNOLOGY OBSERVATORY
CHRISTIDIS (Panayotis); HIDALGO (Ignacio); SORIA (Antonio)		2003
Compétitivité.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
DEBONNEUIL (M); FONTAGNE (L)		2003
OEnvironmental taxes and competitiveness : an overview of issues, policy options and research needs. COM/ENV/EPOC/DAFFE/CFA(2001)90/FINAL.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003




 








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