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Sujet : FISCALITE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OQuels instruments pour une politique environnementale ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SAINT PAUL (G)		2003
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
La fiscalité liée à l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Contributions à l'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RISSER (R)		2003
OMéthode d'évaluation des politiques environnementales. Aider à sélectionner les instruments politiques, pour résoudre au moindre coût un problème environnemental donné.ENTREPRISES POUR L'ENVIRONNEMENT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2003
L'Atlas des régions. Numéro hors série. Tome 2 - Immobilier d'entreprise et de logement. Panorama complet des marchés en France et en Europe. Infrastructures, routes, autoroutes, ferroviaire, aérien, maritime et fluvial, transport urbain.LES ECHOS; INSEE
2003
OEconomie de l'environnement et décision publique.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUREAU (D)		2003
Compétitivité.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
DEBONNEUIL (M); FONTAGNE (L)		2003
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
Les finances des départements - 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003




 








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