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"REGLEMENTATION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Annales 2004 - 2005.
SNCF Direction de la stratégie
SPRENGER (F); BARLET (A); CAVARROC (N)
2005
Pesticides, agriculture et environnement. Réduire l'utilisation des pesticides et en limiter les impacts environnementaux. Expertise scientifique collective. Synthèse du rapport d'expertise. Décembre 2005.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
AUBERTOT (Jean-Noël); BARBIER (Jean-Marc); CARPENTIER (Alain)
2005
Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DU BUDGET; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARBIER (M); BARTHELEMY (F); BURDEAU (M)
2005
Study on road cabotage in the freight transport market.
COMMISSION EUROPEENNE; ECORYS
2005
Réforme ferroviaire et tarification de l'usage des infrastructures.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005
La logistique inversée des déchets électriques et électroniques.
MONNET (M)
2005
Variété et particularités du transport routier de marchandises de proximité : l'exemple d'une entreprise francilienne.
SES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
ABADIE (G)
2005
L'espace à l'horizon 2030. Relever les défis de la société de demain.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2005
Transports et risques environnementaux.
BUREAU (D)
2005
Place de l'environnement dans le système juridique de l'OMC.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GABBAY (R)
2005
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