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Sujet : FISCALITE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Budgets primitifs des départements en 2003.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
Modélisation du financement du service public des déchets ménagers.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE
GLACHANT (M)		2003
Maîtrise de l'énergie et environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
DELACHE (X); PERBET (M); GUILLAUME (S)		2003
Quelle place pour les biocarburants ?2003
La réforme des taxes et des redevances dans les transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2003
OTransports urbains : quelles politiques pour demain ?COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BAUMSTARK (L); HERAULT (B); QUILLEROU (G)		2003
L'impact socio-économique des aéroports franciliens.INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE; AEROPORTS DE PARIS
2003
Eco-économie. Une autre croissance est possible, écologique et durable.BROWN (LR)2003
Enquête sur les capacités d'études intermodales et interurbaines dans quatre pays européens.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Inspection générale de l'environnement
2003




 








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