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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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Enquête sur les capacités d'études intermodales et interurbaines dans quatre pays européens.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Inspection générale de l'environnement
2003
Eau et agriculture, aspects quantitatifs et qualitatifs.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ANDRE (V); TAUBER (M); TOURJANSKY (L)		2003
OEcotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau.INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BERGER (A); BUREAU (D); CAICEDO (E)		2003
OEconomie de l'environnement et décision publique.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUREAU (D)		2003
Guide statistique de la fiscalité directe locale. Exercices 2001-2002.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
Le mimétisme fiscal : une application aux régions françaises.FELD (LP); JOSSELIN (JM); ROCABOY (Y)2002
OLocalisation des logements en Ile-de-France : influences de la desserte par le RER, de la distance et de la fiscalité locale.SES
ROUCHAUD (D); SAUVANT (A)		2002
Fiscalité : la taxe au tonnage.2002
Non à deux redevances.2002




 








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