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Sujet : FISCALITE

 
 




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OEnvironmental taxes and competitiveness : an overview of issues, policy options and research needs. COM/ENV/EPOC/DAFFE/CFA(2001)90/FINAL.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003
Eau et agriculture, aspects quantitatifs et qualitatifs.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ANDRE (V); TAUBER (M); TOURJANSKY (L)		2003
OEcotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau.INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BERGER (A); BUREAU (D); CAICEDO (E)		2003
Guide statistique de la fiscalité directe locale. Exercices 2001-2002.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
OTrends in vehicle and fuel technologies. Scenarios for future trends.COMMISSION EUROPEENNE Joint research centre; INSTITUTE FOR PROSPECTIVE TECHNOLOGICAL STUDIES; EUROPEAN SCIENCE AND TECHNOLOGY OBSERVATORY
CHRISTIDIS (Panayotis); HIDALGO (Ignacio); SORIA (Antonio)		2003
Le mimétisme fiscal : une application aux régions françaises.FELD (LP); JOSSELIN (JM); ROCABOY (Y)2002
OLocalisation des logements en Ile-de-France : influences de la desserte par le RER, de la distance et de la fiscalité locale.SES
ROUCHAUD (D); SAUVANT (A)		2002
Fiscalité : la taxe au tonnage.2002
Non à deux redevances.2002




 








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