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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les routiers britanniques comptent sur l'Union européenne.2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Politique des transports : l'Europe en retard.SENAT
OUDIN (J)		2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
OLivre vert. Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises. COM (2001) 366 final.COMMISSION EUROPEENNE
2001
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001
La politique européenne de transport à l'horizon 2010 : l'heure des choix. Assemblée générale du CNT : 15-20 Nov. 2001. Débat sur le livre blanc de la Commission européenne.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); BERNADET (M); SALINI (P)		2001
L'économie industrielle et la réforme du secteur ferroviaire. Rapport final.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; RESEAU FERRE DE FRANCE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique
BASSANINI (A); BUREAU (D); CAILLAUD (B)		2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001
Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2001




 








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