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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)		2003
Le financement des déplacements urbains.ASSEMBLEE NATIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
PHILIP (C); GAUTHIER (C)		2003
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
Quinze mille bennes à ordures ménagères en 2001, pour trente millions de tonnes ramassées. SES Infos rapides Transport n° 206 - décembre 2003.SES
2003
Les finances des départements - 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
ORapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)		2003
Cahier d'expériences pour le développement durable. Observateurs de quartiers, éléments pour une démarche. A partir de l'expérience de Rillieux-la-Pape, 1998-2002.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
KLOPPENBURG (J); LAURIAC (N); PERNIN (M)		2003
Les aides publiques aux entreprises : une gouvernance, une stratégie.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
LEVET (JL); GUELLEC (J); ASTIE-GRIFFITH (C)		2003
OLes outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux". Ateliers de suivi de l'appel à projets. - Journée d'échanges du 20 avril 1998 - Atelier - 161 p. - Atelier 1. Développement durable : emploi et formation - Rillieux-la-Pape - 22-23 juin 1999 - 130 p. - Atelier 2. Développement durable : équilibre et solidarité urbain-rural - Chambéry - 16-17 septembre 1999 - 62 p. - Atelier 3. Habiter une ville durable - Sophia-Antipolis - 18-19 janvier 2001 - 73 p. - Atelier 4. Entreprendre pour une ville durable - Lille métropole communauté urbaine, ville de Tourcoing, GPV Lille métropole - 8-9 novembre 2001 - 66 p. - Atelier 5. Transmettre - Communauté de communes des coteaux de la Haute Seille, Lons-le-Saunier - 19-20 juin 2002 - 58 p. - Atelier 6. Accueillir - Site touristique de Pescalis Moncoutant - 23-24 octobre 2003 - 57 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; CITES UNIES
DEQUIEDT (F); DUPORT (L); SENNA (P)		2003
Mémento des décideurs. Prévenir le changement climatique. Les collectivités territoriales engagées dans la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre. Edition 2003.MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE
2003




 








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