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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal.CANADA Québec Ministère des transports
2003
La dévolution des services publics de transport urbains. Tome 1 : la délégation de service public.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
BRIL (I); GOUIN (T); MAGNIN (D)		2003
La pollution de la Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises. Régime juridique applicable et mise en oeuvre.KHODJET EL KHIL (L)2003
Le logement social.AMZALLAG (M); TAFFIN (C)2003
Le métier de documentaliste.ACCART (JP); RETHY (MP)2003
La charte constitutionnelle en débat.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Risques et assurances transports maritimes, routiers, aériens, ferroviaires, fluviaux.MARCQ (JP)2003
Etude sur la durée du travail des travailleurs mobiles du transport. Transport routier et aérien.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY-HASCOET (V)		2003
OMise en oeuvre de la directive 2001/42/CE sur les études stratégiques d'environnement dans le champ aménagement-transport.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2003
Risques technologiques et naturels.JOURNAL OFFICIEL
2003




 








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