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Sujet : "REGLEMENTATION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Guide budgétaire communal, départemental et régional 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
L'espace à l'horizon 2030. Relever les défis de la société de demain.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2005
Le véhicule propre au Japon : cadre politique, législatif et réglementaire.AMBASSADE DE FRANCE Japon
JOLY (E)
2005
Profil d'apprentissage de la conduite automobile chez les jeunes du Québec.CANADA Québec Ministère des transports
PAQUETTE (G)
2005
Des normes de performance pour le secteur routier.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2005
Transport de matières dangereuses : qu'est-ce qui a changé ?2005
Commerce et mobilité. L'activité commerciale face aux nouvelles politiques publiques de déplacements urbains.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE
RIVOIRE (L); VAN DE WALLE (I)
2005
ORapport sur la simplification des enquêtes publiques.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DU BUDGET; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARBIER (M); BARTHELEMY (F); BURDEAU (M)
2005
Seizième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. 50 ans de recherche en économie des transports : l'expérience acquise et les grands enjeux. Budapest, 29-31 octobre 2003.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005
Structure de gouvernance des filières à rebours : deux cas québécois.BEAULIEU (M); ROY (J)2005