Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Fiscalité

1241 - 1250 résultats affichés sur 2176

< 121 | 122 | 123 | 124 | 125 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Carburant "pro" : l'harmonisation dans les tuyaux.		2002
		Environmental effects of a kilometre charge in road transport : an investigation for the Netherlands.	UBBELS (B); RIETVELD (P); PEETERS (P)	2002
		Existe-t-il des interactions fiscales stratégiques entre les collectivités locales.	JAYET (A); PATY (S); PENTEL (A)	2002
		La taxe professionnelle : personnes et activités taxables, exonérations décidées par les collectivités locales, base d'imposition et réduction spécifiques et déclarations à souscrire.		2002
		Fiscalité automobile en Europe. Taxes applicables à l'achat des voitures neuves.		2002
		Londres. Le centre-ville en marchant... ou en payant.		2002
		Tarifs en euros et conditions de réglement. Le paiement de la taxe à l'essieu.		2002
		Economie et espace : qu'est-ce que l'économie publique locale ? (Cahiers d'économie et de sociologie rurale).	GUENGANT (A)	2002
		Environnemental charges in airline markets.	CARLSSON (F)	2002
		La lutte contre le changement climatique : les instruments de l'action gouvernementale et l'engagement des entreprises.	BAULINET (C)	2002

1241 - 1250 résultats affichés sur 2176

< 121 | 122 | 123 | 124 | 125 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |