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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




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La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)		2003
Extraits du rapport annuel 2003 relatifs aux transports et à l'environnement : - la réforme de la politique autoroutière, - la société française du tunnel routier du Fréjus, - les aéroports de Paris, - l'avenir des parcs de l'Equipement, - les collectivités territoriales et la gestion des déchets ménagers, - une opération de coopération décentralisée : la relance de la ligne maritime "Dieppe-Newhaven".COUR DES COMPTES
2003
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
Quinze mille bennes à ordures ménagères en 2001, pour trente millions de tonnes ramassées. SES Infos rapides Transport n° 206 - décembre 2003.SES
2003
ORapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEMAY (A); PEIGNE (H)		2003
Les agents de l'Etat au 31-12-2000. Résultats détaillés. (Société n° 21)INSEE
2003
Les finances des départements - 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
OEtat des filières de véhicules propres et impact des politiques publiques d'accompagnement.MINISTERE DE L'INDUSTRIE; COMITE INTERMINISTERIEL POUR LES VEHICULES PROPRES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Cahier d'expériences pour le développement durable. Observateurs de quartiers, éléments pour une démarche. A partir de l'expérience de Rillieux-la-Pape, 1998-2002.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
KLOPPENBURG (J); LAURIAC (N); PERNIN (M)		2003
OL'équipement numérique du territoire. - Rapport.- pag. mult., tabl., ann. - Annexes.- 84 p., tabl., shémas.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
POULIT (J)		2003




 








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